Moteur de recherche Eurospider: aza://19-07-2021-6B_1307-2020
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  1. 19.07.2021 6B 1307/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et abus de la détresse; interdiction d'exercer une activité (art. 67 al. 4 aCP)
  2. 11.04.2018 6B 1175/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse; fixation de la peine
  3. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  4. 08.08.2022 6B 1313/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse (art. 193 CP); arbitraire, appréciation arbitraire des preuves, indémnité du tort moral
  5. 19.11.2015 6B 71/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  6. 28.10.2015 6B 1165/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire, fixation de la peine (contrainte sexuelle, tentative de viol, etc.), sursis
  7. 22.10.2021 6B 457/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de détresse, tentative de contrainte; prétentions civiles; arbitraire
  8. 28.09.2018 6B 418/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, arbitraire, présomption d'innocence (contrainte sexuelle, tentative de menaces, etc.)
  9. 03.11.2011 6B 287/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
  10. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.