Moteur de recherche Eurospider: aza://19-07-2021-6B_1197-2020
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  1. 19.07.2021 6B 1197/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; composition de la juridiction cantonale
  2. 06.10.2021 6B 1122/2020 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision d'une ordonnance pénale (refus du sursis); arbitraire
  3. 05.05.2022 6B 32/2022 Pertinence 96%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision, récusation ; arbitraire, etc.
  4. 01.03.2023 6B 244/2022 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnnance pénale; révision; violation du principe ne bis in idem
  5. 09.09.2019 6B 574/2019 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.) ; arbitraire, violation du droit d'être entendu, présomption d'innocence
  6. 31.08.2023 6B 596/2023 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (lésions corporelles graves) ; arbitraire
  7. 05.06.2024 6B 206/2024 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision (assassinat)
  8. 20.06.2011 6B 310/2011 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (violation d'une obligation d'entretien)
  9. 22.08.2019 6B 682/2019 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.); arbitraire
  10. 24.04.2019 6B 324/2019 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision; fixation de la peine, frais
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