Moteur de recherche Eurospider: aza://19-05-2016-6B_688-2015
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  1. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  2. 27.07.2016 1B 84/2016 Pertinence 72%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  3. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
  4. 10.10.2016 6B 1314/2015 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réduction de la peine du fait des conditions illicites de détention; arbitraire
  5. 27.07.2018 6B 352/2018 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; fixation de la peine ; inégalité de traitement, détention illicite
  6. 29.09.2015 1B 152/2015 Pertinence 62%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  7. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  8. 29.09.2015 1B 239/2015 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procedure pénale; conditions de détention à la prison de Champ-Dollon
  9. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  10. 15.08.2016 6B 794/2015 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité
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