Moteur de recherche Eurospider: aza://19-02-2019-6B_12-2019
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  1. 08.02.2024 6B 900/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de contrainte sexuelle ; arbitraire
  2. 26.10.2018 6B 559/2018 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 09.11.2010 6B 731/2009 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions qualifiées à la loi fédérale sur les stupéfiants; blanchiment d'argent; fixation de la peine [6B_731/2009] Infractions qualifiées à la loi fédérale sur les stupéfiants, participation à une organisation criminelle; fixation de la peine [6B_73...
  4. 08.06.2010 6B 71/2010 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, mise en danger de la vie d'autrui, etc.; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 29.12.2017 6B 480/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe in dubio pro reo
  6. 06.04.2017 4A 514/2016 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat d'architecte global; défauts de la construction immobilière; dommage consécutif au défaut; preuve (art. 368 al. 1 in fine et 2 2e phr. CO)
  7. 12.02.2018 6B 987/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Expertise portant sur la responsabilité; arbitraire; meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; tort moral
  8. 12.11.2012 4A 466/2012 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; prohibition de concurrence
  9. 17.04.2002 1E.24/2001 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
  10. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.