Moteur de recherche Eurospider: aza://19-01-2024-6B_1183-2023
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  1. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  2. 01.05.2023 6B 1215/2022 Pertinence 43%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction et contravention à la LStup; blanchiment d'argent; expulsion
  3. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  4. 12.05.2021 6B 982/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision d'une ordonnance pénale (infraction et complicité d'infraction à la LStup); droit d'être entendu
  5. 16.06.2021 1C 212/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait préventif du permis de conduire
  6. 19.02.2008 6B 770/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; contravention à la LF sur les stupéfiants; fixation de la peine
  7. 15.12.2020 6B 909/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
  8. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  9. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  10. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
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