Moteur de recherche Eurospider: aza://19-01-2022-6B_1315-2021
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16143 pages similaires trouvées pour aza://19-01-2022-6B_1315-2021
  1. 19.01.2022 6B 1315/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de paiement de l'avance de frais (refus d'entrer en matière sur une demande de révision; ordonnance pénale
  2. 30.05.2022 6B 277/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du reocurs en matière pénale, défaut d'avance de frais, motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
  3. 01.07.2021 6F 10/2021 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 mars 2021 (6B_308/2021)
  4. 16.03.2021 6B 123/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière [faux dans les titres ou les certificats, etc.])
  5. 03.03.2022 6B 117/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière pénale [défaut de paiement de l'avance de frais])
  6. 11.10.2021 6F 14/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 juin 2021 (6B_598/2021)
  7. 21.06.2024 6B 253/2024 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais
  8. 02.08.2023 6B 206/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; notification du jugement attaqué
  9. 30.01.2024 6B 1202/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; restitution du délai (obtention illicite de prestations d'une assurance sociale ou de l'aide sociale)
  10. 26.10.2022 6B 733/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (violation simple des règles de la circulation routière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.