Moteur de recherche Eurospider: aza://19-01-2021-6B_854-2020
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  1. 19.01.2021 6B 854/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  2. 13.10.2006 1P.459/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    déni de justice
  3. 08.03.2013 1B 657/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; refus de suspendre la procédure et recevabilité du recours
  4. 17.04.2018 6B 102/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux dans les titres, meurtre), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  6. 27.04.2021 1B 446/2020 Pertinence 38% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; ordonnance de refus de partie plaignante
  7. 27.02.2023 1B 166/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; qualité de partie plaignante; refus de reprise de la procédure préliminaire; consultation du dossier
  8. 28.02.2003 6S.452/2002 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 06.09.2018 1B 242/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat d'expertise
  10. 29.10.2015 6B 583/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, dénonciation calomnieuse, déni de justice)
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