Moteur de recherche Eurospider: aza://19-01-2021-2C_341-2020
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3165 pages similaires trouvées pour aza://19-01-2021-2C_341-2020
  1. 27.09.2007 2D 84/2007 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Réévaluation d'un examen
  2. 13.03.2017 2C 934/2016 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Exmatriculation suite à un échec dans un module d'examen (Bachelor dans la filière Architecture)
  3. 16.09.2019 2C 439/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Echec à un examen
  4. 16.04.2015 2C 951/2014 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    échec définitif et exclusion (Master of Science in Engineering)
  5. 23.05.2016 2C 238/2016 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Echec définitif au cycle propédeutique, section Architecture - exmatriculation
  6. 24.05.2017 2C 474/2017 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Expulsion définitive pour faute disciplinaire; restitution de l'effet suspensif
  7. 27.03.2006 2P.320/2005 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    art. 8, 9 et 30 Cst. (élimination de l'Ecole de langue et de civilisation françaises)
  8. 18.07.2012 2C 306/2012 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Exmatriculation
  9. 23.07.2014 2C 273/2014 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Refus de nouvelle admission aux études à une Haute école
  10. 14.11.2011 2C 923/2011 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Session d'hiver et d'été 2010 (cycle bachelor, section chimie et génie chimique) - échec définitif
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