Moteur de recherche Eurospider: aza://18-08-2015-6B_810-2014
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  1. 18.08.2015 6B 810/2014 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; indemnité
  2. 16.09.2015 6B 357/2015 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte)
  3. 29.05.2019 6B 476/2019 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prescription de l'action pénale; lésions corporelles par négligence; frais et dépens dans la procédure d'appel
  4. 10.08.2018 6B 317/2018 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (appropriation illégitime, abus de confiance, vol, contrainte) ; arbitraire ; droit d'être entendu ; frais
  5. 26.04.2018 6B 695/2017 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, etc.); droit d'être entendu
  6. 26.03.2019 6B 928/2018 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais et dépens
  7. 13.03.2020 6B 1267/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction; indémnité; arbitraire, droit d'être entendu
  8. 07.02.2019 6B 369/2018 Pertinence 78% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, indemnité, frais de la procédure
  9. 12.06.2018 6B 108/2018 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, lésions corporelles par négligence; voies de faits; arbitraire
  10. 03.02.2021 6B 638/2020 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, indemnités, action récursoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.