Moteur de recherche Eurospider: aza://18-07-2011-6B_1082-2010
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  1. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  2. 21.11.2011 6B 478/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  3. 22.05.2015 6B 352/2014 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction simple à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis; créance compensatrice; frais
  4. 22.03.2018 6B 1237/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation du sursis (art. 95 al. 5 CP)
  5. 30.09.2021 6B 316/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction qualifiée à la LStup)
  6. 21.11.2011 6B 481/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  7. 06.06.2014 2C 1071/2013 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Non-renouvellement de l'autorisation de séjour
  8. 18.01.2023 6B 206/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités; sursis partiel; expulsion; arbitraire; maxime d'accusation
  9. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  10. 15.06.2012 1B 313/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
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