Moteur de recherche Eurospider: aza://18-07-2008-6B_339-2008
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  1. 03.09.2009 6B 47/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acte d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, acte d'ordre sexuel avec une enfant, contrainte, etc.
  2. 02.03.2009 6F 3/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision des arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_592/2007) et du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
  3. 16.03.2010 6F 23/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Demande de révision d'un arrêt du Tribunal fédéral
  4. 14.07.2006 6P.125/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Prescription de l'action pénale; point de départ (art. 71 CP)
  5. 15.04.2008 6B 672/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Concurrence déloyale
  6. 17.12.2009 6B 755/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Interdiction du déni de justice formel
  7. 12.10.2007 6B 386/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Confiscation de valeurs patrimoniales
  8. 22.12.2006 6P.160/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 CP (procédure pénale; arbitraire)
  9. 17.12.2004 5P.378/2004 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (action en contestation de la revendication)
  10. 22.06.2010 6B 360/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation d'une obligation d'entretien
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.