Moteur de recherche Eurospider: aza://18-06-2009-6B_769-2008
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2379 pages similaires trouvées pour aza://18-06-2009-6B_769-2008
  1. 16.07.2013 6B 281/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte; infraction à la LCR; fixation de la peine; sursis
  2. 15.11.2017 6B 372/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Courte peine privative de liberté ferme (art. 41 CP)
  3. 12.07.2023 6B 1334/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en état d'incapacité, délit à la Loi fédérale sur les stupéfiants; sursis; arbitraire, principe in dubio pro reo
  4. 16.11.2017 6B 166/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation de la maxime d'accusation et du principe d'immutabilité; sursis partiel à l'exécution de la peine
  5. 12.06.2019 6B 375/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séjour illégal, arbitraire, peine
  6. 08.03.2018 6B 887/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
  7. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  8. 26.12.2008 6B 819/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la Loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers
  9. 28.09.2009 6B 438/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; fixation de la peine
  10. 09.04.2024 6B 123/2024 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.