Moteur de recherche Eurospider: aza://18-06-2009-6B_219-2009
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  1. 12.02.2020 6B 1433/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; brigandage qualifié
  2. 05.04.2023 1B 134/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
  4. 23.06.2011 6B 241/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  5. 11.04.2008 6B 738/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, brigandage qualifié, dommages à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  6. 05.07.2012 6B 49/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé, etc.)
  7. 30.11.2023 7B 215/2023 Pertinence 38% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; dépot de pièces au dossier
  8. 26.01.2004 1P.778/2003 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  9. 10.12.2004 1P.688/2004 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    mise en liberté provisoire
  10. 31.01.2022 6B 789/2020 Pertinence 38%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mehrfacher (teilweise versuchter) qualifizierter Raub (Art. 140 Ziff. 4 StGB) etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.