Moteur de recherche Eurospider: aza://18-06-2009-6B_219-2009
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  1. 27.11.2008 6B 725/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande et par métier, brigandage qualifié, dommages à la propriété, etc.; fixation de la peine
  2. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  3. 06.02.2018 1B 67/2018 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; refus de révoquer un défenseur d'office et de désigner un nouveau conseil
  4. 21.12.2023 6B 983/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  5. 07.10.2022 6B 1055/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion aggravée, fixation de la peine, expulsion, indemnité ; arbitraire
  6. 07.06.2007 6S.573/2006 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP); internement (art. 43 CP)
  7. 27.12.2006 1P.816/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  8. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  9. 09.05.2022 1B 188/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  10. 11.04.2008 6B 655/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; fixation de la peine
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