Moteur de recherche Eurospider: aza://18-04-2018-6B_1351-2017
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  1. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  2. 16.04.2018 6B 1177/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence; circulation routière)
  3. 06.11.2000 I 223/00 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  4. 10.03.2017 6B 721/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  5. 03.07.2018 6B 193/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (viol, contrainte sexuelle); in dubio pro duriore; obligation de mener une enquête effective
  6. 25.08.2014 4A 368/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    responsabilité à raison d'un acte illicite
  7. 27.09.2022 6B 137/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (menace, etc.)
  8. 09.11.2018 6B 849/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux dans les titres, discrimination raciale) ; droit d'être entendu, déni de justice, principe in dubio pro duriore
  9. 10.06.2021 6B 1164/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (séquestration, contrainte sexuelle, viol)
  10. 15.05.2006 I 192/05 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.