Moteur de recherche Eurospider: aza://18-03-2021-1C_657-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
38 pages similaires trouvées pour aza://18-03-2021-1C_657-2018
  1. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 100% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  2. 12.02.2024 1C 458/2022 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  3. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  4. 27.10.2022 1C 407/2020 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan partiel d'affectation intercommunal; parc éolien du Mollendruz
  5. 27.01.2023 1C 240/2021 Pertinence 41% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation; parc éolien Eoljoux
  6. 01.11.2023 1C 329/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  7. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  8. 01.11.2023 1C 335/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  9. 25.11.2002 1A.55/2002 Pertinence 28% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 01.07.2015 1C 242/2014 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    décret cantonal

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.