Moteur de recherche Eurospider: aza://17-12-2013-6B_657-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5342 pages similaires trouvées pour aza://17-12-2013-6B_657-2012
  1. 17.12.2013 6B 657/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, délit de fuite par négligence; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 23.03.2007 6S.28/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP), délit de fuite par négligence (art. 92 al. 2 LCR)
  3. 30.11.2007 6B 310/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, omission de prêter secours
  4. 23.03.2016 6B 1209/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence et violation des devoirs en cas d'accident; indemnité pour frais de défense
  5. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  6. 17.08.2015 6B 977/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, etc.; arbitraire
  7. 08.02.2023 6B 581/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; lésions corporelles graves par négligence; LCR; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 16.04.2018 6B 1177/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence; circulation routière)
  9. 09.08.2011 4A 270/2011 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile
  10. 03.10.2022 6B 1002/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.