Moteur de recherche Eurospider: aza://17-11-2021-6B_1118-2021
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2426 pages similaires trouvées pour aza://17-11-2021-6B_1118-2021
  1. 06.10.2021 6B 93/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction à la LStup, etc.); arbitraire
  2. 08.02.2006 6S.365/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent (art. 305bis CP), Confiscation d'objet dangereux (act. 58 CP), confiscation de valeurs patrimoniales (art. 59 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  3. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  4. 12.09.2019 6B 530/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; escroquerie; blanchiment d'argent qualifié; faux dans les titres
  5. 05.06.2020 6B 233/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, quotité de la peine; arbitraire
  6. 11.08.2009 6B 621/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle
  7. 25.10.2019 1B 480/2019 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 23.07.2010 6B 305/2010 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire, droit d'être entendu
  9. 10.04.2017 6B 419/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine
  10. 07.10.2020 2C 532/2020 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.