Moteur de recherche Eurospider: aza://17-11-2016-1C_385-2016
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  1. 17.11.2016 1C 385/2016 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation de plans ferroviaires (Léman 2030 - Gare de Renens, enclenchements, 4ème voie Lausanne-Renens), expropriation
  2. 08.05.2019 1C 121/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires, expropriation
  3. 15.03.2012 1C 348/2011 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  4. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  5. 17.04.2002 1E.24/2001 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
  6. 27.04.2012 1C 528/2011 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire un centre de tri et de transfert des déchets
  7. 01.03.2018 1C 166/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  8. 20.10.2022 1C 103/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    Expropriation (voie de chemin de fer Genève Cornavin - Genève Aéroport)
  9. 08.10.2013 1C 122/2013 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Assainissement phonique d'installations ferroviaires
  10. 20.10.2000 1A.274/2000 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.