Moteur de recherche Eurospider: aza://17-11-2009-6B_810-2009
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  1. 17.11.2009 6B 810/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; arbitraire
  2. 23.03.2009 6B 721/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiés, tentative de brigandage qualifié
  3. 15.08.2017 6B 807/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé et brigandage; fixation de la peine
  4. 23.03.2009 6B 736/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiés, tentative de brigandade qualifié
  5. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  6. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
  7. 16.05.2005 6S.82/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 55 CP)
  8. 14.03.2013 6B 24/2013 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine et mesures
  9. 12.05.2006 6P.41/2006 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9, 29 al. 2, 32 al.1 Cst. et 6 CEDH (procédure pénale; arbitraire; droit d'être entendu)
  10. 11.04.2008 6B 655/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; fixation de la peine
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