Moteur de recherche Eurospider: aza://17-09-2020-6B_946-2020
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    Procédure pénale
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    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; délai de plainte
  3. 11.11.2020 6B 879/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; irrecevabilité du recours
  4. 24.04.2020 6B 356/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; irrecevabilité du recours
  5. 28.01.2020 6B 1271/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à l'ordonnance pénale ; irrecevabilité du recours
  6. 07.09.2020 6B 904/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Principe d'autorité de l'arrêt de renvoi ; irrecevabilité du recours
  7. 05.05.2020 6B 412/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus d'exécution d'une peine sous le régime de travail externe ; irrecevabilité du recours
  8. 17.09.2020 6B 912/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée matière ; irrecevabilité du recours
  9. 25.05.2020 6B 417/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simples des règles de route ; violation des devoirs en cas d'accident ; irrecevabilité du recours
  10. 03.02.2020 6B 77/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; irrecevabilité formelle du recours
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.