Moteur de recherche Eurospider: aza://17-06-2009-6B_348-2009
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  1. 17.06.2009 6B 348/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants (art. 19 ch. 2 LStup)
  2. 26.12.2008 6B 872/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP)
  3. 23.08.2023 6B 1340/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile etc.) ; frais
  4. 23.08.2023 6B 430/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  5. 23.08.2023 6B 1333/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  6. 23.08.2023 6B 1341/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  7. 23.08.2023 6B 442/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  8. 23.08.2023 6B 432/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  9. 23.08.2023 6B 429/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
  10. 23.08.2023 6B 434/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
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