Moteur de recherche Eurospider: aza://17-06-2005-1A-124-2005
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
135 pages similaires trouvées pour aza://17-06-2005-1A-124-2005
  1. 17.06.2005 1A.124/2005 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal (parc éolien du Crêt-Meuron)
  2. 31.08.2006 1A.122/2005 Pertinence 58% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal (parc éolien du Crêt-Meuron)
  3. 27.01.2023 1C 240/2021 Pertinence 49% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation; parc éolien Eoljoux
  4. 21.06.2017 1C 532/2016 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
    refus d'accès à des documents officiels (LTrans)
  5. 01.11.2023 1C 329/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  6. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  7. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  8. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 48% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  9. 01.11.2023 1C 335/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  10. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple