Moteur de recherche Eurospider: aza://17-05-2022-6B_1515-2021
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  1. 17.05.2022 6B 1515/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité de l'appel (injure, calomnie); irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 27.03.2024 7B 73/2024 Pertinence 98%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 22.06.2016 6B 933/2015 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Amende (stationnement)
  4. 10.07.2020 6B 563/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sanction disciplinaire, irrecevabilité du recours
  5. 22.09.2021 6B 889/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  6. 25.09.2017 6B 1238/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de donner suite (dénonciations pénales), récusation
  7. 05.05.2021 5A 307/2021 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    consentement à une transaction judiciaire (curatelle)
  8. 05.02.2021 6B 24/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Récusation (libération conditionelle)
  9. 06.06.2011 1B 271/2011 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; mémoire de recours inconvenant
  10. 20.08.2013 1B 255/2013 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; irrecevabilité d'un recours inconvenant
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