Moteur de recherche Eurospider: aza://17-05-2018-6B_55-2018
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  1. 23.12.2015 6B 1189/2014 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles graves par négligence
  2. 20.04.2017 6B 454/2016 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide (art. 111 et 117 CP); arbitraire
  3. 01.12.2022 1C 738/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  4. 09.08.2011 4A 270/2011 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile
  5. 20.12.2023 7B 51/2022 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; arbitraire
  6. 24.02.2022 6B 732/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, etc.
  7. 16.11.2018 6B 1305/2017 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition contre une ordonnance pénale ; retrait de l'opposition
  8. 08.02.2023 6B 581/2022 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  9. 22.05.2023 6B 1109/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (dénonciation calomnieuse, violation grave des règles de la circulation; violation des obligations en cas d'accident)
  10. 13.03.2014 6B 1247/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.