Moteur de recherche Eurospider: aza://17-05-2004-6P-48-2004
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    Droit pénal (en général)
  2. 26.01.2012 6B 799/2011 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire
  3. 01.07.2008 6B 120/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 ch. 1 et 2 lit. a)
  4. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 04.03.2013 6B 85/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); arbitraire
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    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  7. 24.03.2003 6P.21/2003 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 01.03.2005 6S.43/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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  9. 20.05.2008 6B 190/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  10. 25.11.2004 6P.134/2004 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable; fixation de la peine

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.