Moteur de recherche Eurospider: aza://17-01-2012-6B_717-2011
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  1. 17.01.2012 6B 717/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de viol, etc.), sursis partiel
  2. 07.07.2011 6B 327/2011 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis/sursis partiel à l'exécution de la peine
  3. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  4. 24.04.2015 6B 553/2014 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie
  5. 02.12.2010 6B 705/2010 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  6. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 22.12.2017 6B 688/2014 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
  8. 18.01.2008 6B 664/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis, sursis partiel
  9. 18.02.2010 6B 812/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 47 CP) et octroi du sursis (art. 42 et 43 CP)
  10. 12.02.2008 6B 435/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"