Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2021-6B_1044-2020
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  1. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  2. 24.08.2017 6B 1183/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; arbitraire, violation du principein dubio pro reo
  3. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  4. 15.08.2017 6B 807/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé et brigandage; fixation de la peine
  5. 22.02.2019 6B 1041/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage, arbitraire
  6. 17.02.2004 6S.13/2004 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 06.10.2015 6B 338/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, dommage à la propriété, arbitraire
  8. 13.11.2019 6B 1215/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  9. 09.12.2015 6B 659/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (entrave à l'action pénale et instigation à faux témoignage)
  10. 22.11.2007 2C 426/2007 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    TVA; taxation par estimation; 1er janvier 1995-31 décembre 2000
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