Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2019-1B_589-2019
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1776 pages similaires trouvées pour aza://16-12-2019-1B_589-2019
  1. 30.05.2023 6B 371/2023 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de motivation (classement [lésions corporelles simples, etc.])
  2. 10.06.2021 1B 257/2021 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 09.11.2020 1B 549/2020 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  4. 09.03.2023 6B 72/2023 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais (opposition tardive à une ordonnance pénale)
  5. 27.10.2022 6B 881/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (confiscation et destruction des produits saisis)
  6. 09.03.2021 5A 804/2020 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    exercice du droit de préemption du fermier
  7. 21.09.2023 7B 569/2023 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (recours dont la motivation est manifestement insuffisante)
  8. 10.04.2024 7B 306/2024 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnnance de classement (recours manifestement irrecevable)
  9. 15.02.2023 6B 871/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Prolongation d'une mesure thérapeutique institutionnelle (art. 59 al. 4 CP); arbitraire
  10. 13.09.2022 6B 1291/2021 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Classement; frais et indemnité (violation de domicile)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.