Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2015-6B_327-2015
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  1. 16.12.2015 6B 327/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte (art. 181 CP), séquestration et enlèvement (art. 183 ch. 1 CP)
  2. 26.11.2002 6S.275/2002 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 15.08.2017 6B 807/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé et brigandage; fixation de la peine
  4. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 02.08.2018 6B 370/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; fixation de la peine
  6. 26.11.2002 6S.282/2002 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 26.05.2020 6B 247/2020 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; internement
  8. 24.01.2019 6B 461/2018 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Annulation du jugement attaqué et renvoi de la cause en première instance; faux dans les titres, blanchiment d'argent qualifié; arbitraire, maxime d'accusation, droit d'être entendu, etc., pouvoir d'examen de la juridiction d'appel; célérité, etc.
  9. 10.05.2013 6B 209/2013 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement, brigandages, tentative de brigandage, fixation de la peine
  10. 31.10.2013 6B 570/2013 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, tentative de brigandage, séquestration et enlèvement, délit contre la loi fédérale sur les armes, appréciation des preuves, fixation de la peine
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