Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2013-2C_123-2013
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  1. 16.12.2013 2C 123/2013 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Demande d'octroi d'une autorisation pour la mise en service d'un CT-Scan et d'une IRM, clause du besoin,
  2. 24.09.2018 2C 136/2018 Pertinence 81%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Mise en service d'un équipement médical lourd soumis à autorisation (CT Scan)
  3. 24.09.2018 2C 134/2018 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Mise en service d'un équipement médical lourd soumis à autorisation (PET-scan)
  4. 10.07.2012 2C 673/2012 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Demande d'octroi d'une autorisation pour la mise en service d'un CT-Scan et d'une IRM
  5. 07.03.2007 U 536/06 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (AA)
  6. 28.03.2024 8C 685/2023 Pertinence 60%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  7. 24.08.2011 8C 975/2010 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  8. 12.09.2006 U 335/05 Pertinence 60%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  9. 23.09.2005 U 135/04 Pertinence 59%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  10. 03.11.2011 8C 126/2011 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.