Moteur de recherche Eurospider: aza://16-12-2005-U_183-2005
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  1. 19.06.2008 6B 733/2007 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  2. 26.11.2015 6B 391/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle d'une mesure thérapeutique institutionnelle
  3. 21.09.2011 8C 135/2011 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (traumatisme cervical, affection psychique, causalité naturelle, causalité adéquate)
  4. 30.11.2020 8C 276/2020 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (notion d'accident)
  5. 10.04.2017 8C 251/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  6. 31.08.2015 8C 651/2014 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (causalité naturelle, rente d'invalidité, soins médicaux)
  7. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  8. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  9. 10.07.2018 6B 1405/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (arbitraire, présomption d'innocence)
  10. 26.05.2023 8C 438/2022 Pertinence 38%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité; état de santé; incapacité de travail; revenu d'invalide)
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