Moteur de recherche Eurospider: aza://16-11-2005-6S-159-2005
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  1. 16.11.2005 6S.159/2005 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de suivre (infraction contre l'honneur)
  2. 30.05.2012 9C 560/2011 Pertinence 59% publié
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  3. 16.12.2009 9C 697/2008 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 14.05.2012 6B 472/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance et à gestion déloyale; faux dans les titres; arbitraire, déni de justice (retard injustifié) [6B_472/2011] Abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, principe in dubio pro ...
  5. 14.05.2012 6B 490/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Confiscation; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 04.07.2006 4C.125/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de mandat; contrat de vente
  7. 03.04.2018 6B 857/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité de partie plaignante; extension de l'accusation
  8. 21.06.2018 1B 62/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; qualité de partie plaignante
  9. 11.09.2018 5A 216/2018 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    annulation de poursuites
  10. 24.05.2024 6B 1092/2023 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie; faux dans les titres; fixation de la peine; conclusions civiles; notification du jugement
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