Moteur de recherche Eurospider: aza://16-09-2015-6B_940-2014
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  1. 16.09.2015 6B 940/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  2. 18.10.2011 6B 600/2011 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  3. 27.10.2014 6B 632/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; quotité de la peine
  4. 22.04.2016 6B 1230/2015 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour détention intolérable
  5. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 22.08.2018 6B 228/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants ; arbitraire ; exploitation des conversations téléponiques, découvertes fortuites
  7. 17.05.2004 6P.48/2004 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
  8. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  9. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  10. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
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