Moteur de recherche Eurospider: aza://16-09-2009-6B_289-2009
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  1. 16.09.2009 6B 289/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie; fixation de la peine, sursis
  2. 30.03.2012 6B 819/2011 Pertinence 99%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP); droit d'être entendu
  3. 12.01.2010 6B 1068/2009 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie
  4. 23.11.2006 6S.254/2006 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  5. 04.04.2011 6B 685/2010 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance, etc., fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
  6. 26.09.2014 6B 544/2014 Pertinence 81%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, indemnité pour tort moral
  7. 21.03.2006 6S.497/2005 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  8. 09.07.2008 6B 390/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de constitution de partie civile
  9. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
  10. 11.10.2004 6P.117/2004 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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