Moteur de recherche Eurospider: aza://16-07-2009-6B_111-2009
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  1. 16.07.2009 6B 111/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, rixe, etc.; fixation de la peine
  2. 28.02.2013 6B 651/2012 Pertinence 61% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, sursis à l'exécution de la peine, indemnité; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 11.10.2003 6S.349/2003 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 17.07.2005 6S.184/2005 Pertinence 53% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 1 CP)
  5. 27.01.2017 6B 1348/2016 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, arbitraire
  6. 07.01.2013 6B 410/2012 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; fixation de la peine; arbitraire;
  7. 12.06.2023 6B 165/2023 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  9. 11.03.2019 6B 1239/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, rixe)
  10. 05.04.2018 6B 443/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; arbitraire; droit d'être entendu; conclusions civiles
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