Moteur de recherche Eurospider: aza://16-06-2008-6B_127-2008
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  1. 16.06.2008 6B 127/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  2. 03.07.2009 6B 294/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à défaut
  3. 13.07.2009 6B 338/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance aggravés, instigations à abus de confiance aggravés
  4. 10.02.2006 1P.1/2006 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; jugement rendu par défaut
  5. 13.07.2009 6B 194/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance aggravés, instigation à abus de confiance aggravés
  6. 01.05.2006 1P.829/2005 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    opposition à un jugement rendu par défaut
  7. 01.12.2006 6P.212/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine, sursis à l'exécution de la peine
  8. 13.07.2009 6B 214/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance aggravés, instigation à abus de confiance aggravés
  9. 07.08.2006 1P.259/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    opposition à un jugement rendu par défaut
  10. 13.11.2009 6B 331/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
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