Moteur de recherche Eurospider: aza://16-03-2023-6B_240-2022
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  1. 16.03.2023 6B 240/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu; fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.)
  2. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  3. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  4. 09.06.2022 6B 1403/2021 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; fixation de la peine ; arbitraire, etc.
  5. 11.04.2018 6B 1175/2017 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse; fixation de la peine
  6. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
  7. 21.04.2022 1B 176/2022 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  9. 05.06.2020 6B 233/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, quotité de la peine; arbitraire
  10. 24.04.2024 6B 1210/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
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