Moteur de recherche Eurospider: aza://16-03-2021-1C_180-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
444 pages similaires trouvées pour aza://16-03-2021-1C_180-2019
  1. 16.03.2021 1C 180/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier
  2. 25.07.2018 1C 429/2017 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan partiel d'affectation
  3. 02.11.2005 1P.563/2005 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone à bâtir, transformations
  4. 08.05.2020 1C 250/2019 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  5. 25.07.2018 1C 56/2018 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  6. 06.02.2019 1C 284/2018 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 14.03.2024 1C 312/2022 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 11.12.2018 1C 210/2018 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 22.11.2023 1C 514/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 25.02.2016 1C 582/2014 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple