Moteur de recherche Eurospider: aza://16-03-2012-6B_588-2011
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  1. 16.03.2012 6B 588/2011 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Réintégration d'un prévenu au bénéfice de la libération conditionnelle (art. 89 et 95 CP)
  2. 01.02.2021 6B 1443/2020 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation de la libération conditionnelle
  3. 11.08.2020 6B 747/2020 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réintégration dans l'exécution de la peine
  4. 17.03.2014 6B 1224/2013 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Réintégration dans un établissement carcéral d'exécution de peine
  5. 17.08.2011 6B 273/2011 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle
  6. 31.07.2013 6B 425/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Echec du traitement ambulatoire, révocation de la suspension de peine, réintégration
  7. 05.12.2017 6B 1082/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis; assistance de probation; arbitraire; droit d'être entendu
  8. 17.11.2014 6B 720/2014 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Revocation de la libération conditionnelle
  9. 31.10.2023 7B 609/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution des peines et mesures
  10. 05.04.2017 6B 219/2017 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle, règle de conduite
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.