Moteur de recherche Eurospider: aza://16-01-2020-6B_1238-2019
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  1. 16.01.2020 6B 1238/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  2. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  3. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  4. 14.09.2016 6B 575/2016 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, arbitraire
  5. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  6. 22.10.2014 6B 1077/2013 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
  7. 22.10.2014 6B 1080/2013 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; indemnité pour détention injustifiée
  8. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  9. 11.11.2020 6B 741/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (acquittement), arbitraire
  10. 22.10.2014 6B 1086/2013 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.