Moteur de recherche Eurospider: aza://16-01-2008-6B_669-2007
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  1. 16.01.2008 6B 669/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, viol, pornographie; expertise psychiatrique
  2. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  3. 22.02.2023 6B 1065/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion déloyale, escroquerie par métier, etc.; expertise psychiatrique complémentaire; révocation du sursis, fixation de la peine; présomption d'innocence
  4. 27.09.2019 6B 727/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; violation du principe in dubio pro reo
  5. 30.06.2021 6B 1279/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire
  6. 21.12.2023 6B 1010/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation d'une contribution d'entretien; fixation de la peine; droit d'être entendu; arbitraire
  7. 24.10.2012 6B 215/2012 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, lésions corporelles simples; fixation de la peine; arbitraire
  8. 24.04.2024 6B 1210/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  10. 18.01.2010 5A 720/2009 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.