Moteur de recherche Eurospider: aza://15-12-2017-6B_676-2017
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  1. 16.01.2017 6B 1280/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classment (calomnie, diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 17.07.2018 6B 464/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance refusant la reprise d'une procédure préliminaire (diffamation, calomnie, dénonciation calomnieuse, induire la justice en erreur) ; qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 10.02.2017 6B 68/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 07.04.2020 6B 17/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (calomnie, diffamation, etc.)
  5. 29.05.2017 6B 900/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation ; prétentions en indemnisation
  6. 17.10.2018 6B 291/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
  7. 21.08.2002 6S.147/2002 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 12.12.2017 6B 119/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, droit d'être entendu
  9. 23.01.2009 6B 945/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie; délai de plainte
  10. 08.10.2001 6P.99/2001 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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