Moteur de recherche Eurospider: aza://15-12-2017-6B_676-2017
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1896 pages similaires trouvées pour aza://15-12-2017-6B_676-2017
  1. 01.06.2015 6B 363/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation)
  2. 09.09.2019 6B 127/2019 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.)
  3. 29.03.2019 6B 226/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  4. 25.10.2017 6B 1100/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, violation du devoir d'assistance ou d'éducation)
  5. 11.02.2009 6B 859/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, injure et tentative de contrainte)
  6. 15.08.2017 6B 1286/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, indemnité
  7. 06.03.2023 6B 632/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation
  8. 27.04.2010 6B 545/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et de chantage, diffamation, calomnie qualifiée, menaces, etc.
  9. 27.02.2015 6B 47/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  10. 27.02.2015 6B 936/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.