Moteur de recherche Eurospider: aza://15-12-2016-8C_790-2016
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
631 pages similaires trouvées pour aza://15-12-2016-8C_790-2016
  1. 29.06.2023 9C 617/2022 Pertinence 19%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Douanes; décision d'assujetissement et de perception subséquente
  2. 24.07.2018 9C 449/2018 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (condition de recevabilité)
  3. 10.06.2003 2P.284/2002 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
  4. 16.10.2023 8C 209/2023 Pertinence 19%
    IVe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Aide sociale (restitution)
  5. 02.08.2013 5A 113/2013 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification des mesures protectrices de l'union conjugale
  6. 07.11.2023 2C 600/2023 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour de courte durée en vue du mariage
  7. 21.01.2011 9C 838/2010 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  8. 12.02.2013 2C 903/2012 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts communal et cantonal 2007
  9. 09.04.2024 9C 157/2023 Pertinence 19%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Droits de douane et TVA sur les importations, périodes fiscales 2016-2019 (assujettissement [impôt]; perception subséquente)
  10. 18.05.2020 9C 580/2019 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.