Moteur de recherche Eurospider: aza://15-11-2023-6F_40-2023
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8410 pages similaires trouvées pour aza://15-11-2023-6F_40-2023
  1. 08.06.2023 6B 476/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (ordonnance de non-entrée [contrainte])
  2. 14.05.2024 6B 135/2024 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; arbitraire
  3. 24.07.2023 6B 736/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (escroquerie par métier; fixation de la peine)
  4. 09.03.2023 6B 15/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de paiement de l'avance de frais; motivation insuffisante (expulsion)
  5. 13.07.2023 6B 600/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (violation de domicile, infraction à la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration, etc. ; langue de la procédure)
  6. 20.04.2023 6B 349/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours (ordonnance de non-entrée en matière, défaut de paiement de l'avance de frais)
  7. 30.05.2023 6B 371/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de motivation (classement [lésions corporelles simples, etc.])
  8. 31.07.2023 6B 569/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Délai de recours au Tribunal fédéral; preuve (contrainte sexuelle; fixation de la peine, révocation du sursis partiel; expulsion; arbiraite)
  9. 09.03.2018 6F 6/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt 6B_1221/2017 rendu le 13 novembre 2017 par le Tribunal fédéral
  10. 24.05.2023 6B 512/2023 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
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