Moteur de recherche Eurospider: aza://15-11-2023-6F_40-2023
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  1. 15.11.2023 6B 1012/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de paiement de l'avance de frais (opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée [défaut de la partie à l'audience])
  2. 11.07.2023 2F 16/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Santé publique - denrées alimentaires et objets usuels à base de chanvre
  3. 31.05.2023 6B 686/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (recours tardif)
  4. 12.02.2024 4A 21/2024 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de bail,
  5. 23.05.2023 6B 602/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière)
  6. 29.09.2023 6B 1130/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (retrait d'opposition à une ordonnance pénale)
  7. 21.06.2023 6B 729/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du TPF (ordonnance de non-entrée en matière; récusation)
  8. 19.07.2023 6B 906/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de motivation (indemnisation)
  9. 29.11.2023 6B 1064/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevablilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale [contravention et délit à la LStup, etc.])
  10. 03.04.2024 7B 34/2024 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation,
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