Moteur de recherche Eurospider: aza://15-11-2017-6B_427-2017
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  1. 15.11.2017 6B 427/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime et abus de confiance)
  2. 08.11.2023 6B 825/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; appropriation illégitime; arbitraire
  3. 16.03.2009 6B 17/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance (art. 138 CP)
  4. 25.11.2015 6B 395/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime de matériel informatique)
  5. 09.12.2015 6B 1043/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime et contrainte)
  6. 25.06.2008 6B 313/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation sans droit de valeurs patrimoniales (art. 141bis CP)
  7. 16.12.2005 6S.321/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance (art. 138 CP)
  8. 20.01.2005 6S.416/2004 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (abus de confiance)
  9. 02.07.2012 1B 244/2012 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière
  10. 02.02.2018 6B 382/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, gestion déloyale; conclusions civiles
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.