Moteur de recherche Eurospider: aza://15-11-2017-6B_420-2017
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  1. 15.11.2017 6B 420/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Choix de la peine; sursis à l'exécution
  2. 02.02.2022 6B 391/2021 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis; arbitraire; droit d'être entendu; défense d'office
  3. 26.06.2014 6B 97/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis
  4. 05.09.2017 6B 120/2017 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine; sursis (voies de fait qualifiées, dommages à la propriété, etc.)
  5. 01.06.2017 6B 869/2016 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 43 al. 1 CP)
  6. 09.04.2024 6B 123/2024 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
  7. 15.08.2019 6B 584/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis partiel, reformatio in pejus
  8. 11.01.2023 6B 1171/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
  9. 09.01.2023 6B 642/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; séquestration; expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
  10. 06.02.2008 6B 710/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine (art. 47 CP)
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