Moteur de recherche Eurospider: aza://15-10-2008-2C_329-2008
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1256 pages similaires trouvées pour aza://15-10-2008-2C_329-2008
  1. 04.11.2009 1C 136/2009 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Démolition d'un bâtiment d'habitation
  2. 28.06.2017 4A 60/2017 Pertinence 28% publié
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité du propriétaire d'immeuble en cas d'excès du droit de propriété; eaux publiques
  3. 27.04.2009 1C 591/2008 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 13.02.2024 1C 294/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  5. 21.06.2016 1B 425/2015 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon, fouille corporelle
  6. 28.06.2018 1C 307/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Protection du patrimoine et des sites; frais de fouilles archéologiques
  7. 04.12.2000 5P.427/2000 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Juridiction arbitrale
  8. 18.09.2020 1C 632/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Protection du patrimoine et des sites; frais de fouilles archéologiques
  9. 07.04.2015 6B 14/2014 Pertinence 20% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols par métiers; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  10. 10.04.2019 6B 244/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, présomption d'innocence

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien